Le Code civil sur Gallica

Discussion sur le Code civil au Conseil d‘Etat, in Augustin Challamel et Désiré Lacroix, Album du centenaire. Grands hommes et grands faits de la Révolution française...  (Paris, Combet, 1902, p. 265)Discussion sur le Code civil au Conseil d‘Etat, in Augustin Challamel et Désiré Lacroix, Album du centenaire. Grands hommes et grands faits de la Révolution française… (Paris, Combet, 1902, p. 265)

Depuis le Code d’Hammourabi, de nombreux codes ont vu le jour. Si le mot « code » est utilisé très tôt, l’idée de codification n’émerge qu’au XVIIe siècle pour se généraliser au siècle suivant. A quelques exceptions près, on ne connaissait auparavant que des compilations (Le Digeste, les Basiliques ou le Décret de Gratien) ou des collections (Codes Grégorien, Justinien, Décrétales de Grégoire IX).

C’est à Bonaparte, alors Premier consul, que l’on doit l’initiative de ce qui allait devenir le Code civil, regroupement ordonné de normes juridiques élaborées à cette occasion, qui apparaît comme un chef-d’oeuvre de codification.

Deux aspects essentiels caractérisent cette codification : d’une part l’unification du droit français, d’autre part une volonté d’équilibre entre les principes anciens et les conquêtes révolutionnaires (cohésion de la famille légitime, affirmation du droit absolu de la propriété, liberté individuelle, égalité dans le système successoral, laïcisation du mariage et de l’organisation de l’état civil). Si le texte connaît des évolutions à partir de 1880, il conservera jusqu’à nos jours sa numérotation. Plus de la moitié des articles d’origine sont encore en application plus de deux cents ans après la promulgation de la première édition du Code civil.

Mais le Code civil ne s’est pas fait en un jour, de nombreux travaux préparatoires, discours préalables sont également consultables comme les Observations des tribunaux d’Appel sur le projet du Code civil ou encorele Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil par les divers orateurs du Conseil d’Etat et du Tribunat [...] avant la rédaction définitive de chaque projet de loi et un des plus complets : les quinze volumes des Travaux préparatoires du code civil par P-A Fenet.

Gallica offre bien évidemment la première édition officielle (en mode image pour le moment, mais le mode texte devrait être disponible prochainement). Des versions mises à jour du code seront mises en ligne progressivement.

Certains travaux de juristes n’ayant pas participé à la rédaction du code civil sont aussi riches d’instructions, comme par exemple l’ouvrage de Gabriel-Jean de Dieu d’Olivier.

Gallica contient enfin de nombreuses analyses du Code civil, notamment celle de Locré.

A noter quelques codes civils étrangers inspirés du modèle français :

Code civil portugais

Code civil suisse

Code civil allemand

Code civil de Sardaigne

Enfin de façon plus anecdotique, les juristes se révèlent parfois être de vrais poètes comme le montre ce Code civil en vers

Marion Chovet, Direction des Collections, Département Droit, Economie, Politique

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3 réponses à Le Code civil sur Gallica

  1. Alexandra dit :

    Le code civil reste à bien des égards un modèle d’écriture : sur le plan de la clarté et du style, il est très supérieur à bien des textes de loi rédigés aujourd’hui. C’est sans doute ce qui lui a permis de traverser deux siècles en étant si peu modifié.

  2. Bfr; J’adore l’ancrage dans le passé des réalités bien « actuelles ».
    Un peuple sans passé n’a t-il pas d’avenir ? Je suis convaincu que le lecture du code ancien (nous) m’enseigne l’avenir.
    Merci de cette excellente initiative : le partage et la mise à disposition de notre culture, notre histoire, nos connaissances au plus grand nombre.
    Au plaisir d’apprendre et de transmettre , Cdt. PhLEV

  3. Elisabeth dit :

    le code civil (originel), pour moi une grande découverte, effectivement le « français » est de grande qualité …. merci à toutes les mains qui nous offre une belle leçon !

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