J comme Journal officiel

Tout au long du mois de juin, dans le cadre du Challenge AZ, nous vous proposons d’explorer les ressources disponibles dans Gallica pour la recherche généalogique. Nous évoquons aujourd’hui le Journal officiel, imprimé à partir de 1869.

Une de fascicule du Journal officiel, incluant des listes nominatives

Héritier du Moniteur Universel (1789-1868) et du Bulletin des lois (1789-1931), l’édition « Lois et décrets » du Journal officiel contient les lois, décrets, arrêtés et informations parlementaires. Principale publication officielle de la République française, elle est à la fois un organe de promulgation lorsqu’il publie les lois et décrets, un organe parlementaire via la publication des débats, et un organe administratif à travers la série des Documents administratifs.

Sa publication évolue au gré du contexte historique. Pendant la Commune de Paris, deux éditions ont coexisté du 20 mars au 24 mai 1871, à Paris et à Versailles. Jusqu’en 1880, une série unique rassemble les lois, décrets et débats, puis ces derniers font l’objet de deux éditions distinctes, respectivement pour la Chambre des députés et pour le Sénat. Sous l’Occupation, le Journal officiel est publié successivement à Tours et à Pau, puis à Vichy (du 1er juillet 1940 au 21 août 1944) sous le titre de Journal officiel de l’État français. Des éditions concurrentes sont imprimées à Londres (janvier 1941-septembre 1943) et à Alger (juin 1943-août 1944). Le Journal officiel reparaît en une édition unique à Paris à partir du 8 septembre 1944.

Le Journal officiel ne se limite pas à un contenu parlementaire et juridique : c’est un outil précieux pour les généalogistes, en raison notamment des nombreuses listes de noms de personnes qu’il contient. Incluses dans la série Lois et décrets, généralement à la fin de la « Partie officielle » et avant la « Partie non officielle », ou publiées à part, ces listes portent sur des domaines très divers : le « classement des candidats emplois réservés » du ministère des Anciens combattants, les nominations, promotions, affectations professionnelles, les titulaires de la « Médaille d’honneur aux ouvriers et employés »  ou de la « Médaille militaire », les promotions et nominations dans les ordres nationaux de la Légion d’honneur, ou encore l’attribution de pensions aux veuves et orphelins de la Grande Guerre. Enfin, le Journal officiel permet également de retrouver la trace de ses ancêtres si ceux-ci ont été naturalisés français à partir de 1924.

Le Journal officiel étant numérisé en mode texte, la recherche par patronyme est possible. Des outils bibliographiques disponibles dans nos salles de lecture – notamment des listes alphabétique de noms de personnes – peuvent également faire avancer votre recherche le cas échéant. Le Journal officiel pour la partie Lois et décrets, ainsi que les débats parlementaires sont rapidement accessibles sur la page des sources réglementaires et législatives des Essentiels du droit dans Gallica.

Pour consulter la série Lois et décrets du Journal officiel, voir ici.
Pour retrouver tous les billets du blog produits dans le cadre du Challenge AZ, voir ici.

Catherine Blum – département Droit, économie, politique

Cette entrée a été publiée dans Collections, avec comme mot(s)-clef(s) , , , , . Vous pouvez la mettre en favoris avec ce permalien.

7 réponses à J comme Journal officiel

  1. Chalou dit :

    Gallica est une source précieuse d’informations, mais parfois j’ai du mal à retrouver les choses avec exactitude. Beaucoup d’improvisation et d’énergie… Exemple, j’ai pas réussi à trouver la loi du 25 octobre 1919 relative à la commémoration et à la Glorification des Morts pour la France de la Grande Guerre ».
    Mes amitiés.

    • Equipe Gallica dit :

      Bonjour,

      La loi que vous citez a été publiée au Journal officiel le lendemain du vote, le 26 octobre 1919.

      Vous pouvez vous aider du sommaire inséré au début de chaque fascicule du Journal officiel et de la table des matières du document numérique, que vous pouvez afficher depuis GallicaLabs en cliquant sur le bouton « Table des matières » situé en haut à gauche de votre écran.

      Cordialement,

      L’équipe Gallica

  2. Veronique J. dit :

    Bonjour,

    Le premier volume du JORF des décorations posthumes de 1922 va t-il être prochainement consultable en ligne ?

    Un grand merci pour les volumes qui le sont déjà,
    Cordialement,
    Véronique J.

    • Equipe Gallica dit :

      Bonjour,

      La numérisation de la série concernant les décorations posthumes du Journal officiel n’est pas encore inscrite dans notre programmation, mais nous envisageons néanmoins leur numérisation, à terme.

      Cordialement,

      L’équipe Gallica

  3. Pierre dit :

    Bonjour,

    L’ensemble des liens de cette page semble être erronés.
    Chaque page renvoie le message suivant :

    [an error occurred while processing this directive] L’URL requise n’a pu etre trouvée sur ce serveur. La référence sur la page citée semble être erronée ou perimée. Nous vous prions d’informer l’auteur de cette page de cette erreur. [an error occurred while processing this directive]

    cordialement,
    P. Vataix

    • Equipe Gallica dit :

      Bonjour,

      Nous procédons ce matin à des opérations de maintenance. Les liens vers Gallica devraient à nouveau fonctionner dans l’après-midi. Si le problème persiste, n’hésitez pas à nous le signaler.

      Cordialement,

      L’équipe Gallica

  4. Pierre dit :

    *erroné (pardon)

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*


cinq − 3 =

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>