BnF, Collections et patrimoine, Manifestations

Le factum, une source originale pour l’histoire de la justice

16 novembre 2010
Factum. Godin, Alexandre. 1847 (détail) - BnF, Droit, économie, politique

Factum. Godin, Alexandre. 1847 (détail) - BnF, Droit, économie, politique

La Bibliothèque nationale de France vous invite à participer le vendredi 26 novembre à une journée d’étude autour des mémoires judiciaires ou factums. Organisée par le département Droit, économie, politique, cette journée d’étude est intitulée : Le factum, une source originale pour l’histoire de la justice. L’entrée est libre.

Le factum est un mémoire écrit, allant de quelques feuillets à plusieurs centaines de pages. Il résumait les faits et causes d’un litige, d’un délit ou d’un crime, en présentant une version des événements favorable à celui qui l’avait rédigé. Le factum était destiné ensuite à être remis au juge, afin d’infléchir sa décision.

  • le procès sort de la sphère judiciaire

Très vite, avocat et plaignant comprennent la possible utilisation annexe de ces libelles : ils décident de les distribuer aux membres les plus influents de la société, dans l’espoir qu’une pression extérieure au Palais de justice puisse influer sur les décisions prises par le magistrat : c’est ce déplacement du procès de la sphère judiciaire traditionnelle vers le champ public qui marque la véritable innovation induite par le factum, et qui en fait de nos jours une source historique originale.

Le procès Caillaux, la foule devant le Palais de justice, photographie de presse, 1914 - BnF, Estampes et photographie

Le procès Caillaux, la foule devant le Palais de justice, photographie de presse, 1914 - BnF, Estampes et photographie

D’abord imprimé à compte d’auteur, le factum connaît un succès grandissant durant la période moderne, au point que certains sont même tirés à plusieurs dizaines de milliers d’exemplaires, et vendus en librairie. Grâce à la qualité des rédacteurs, le factum n’est plus réduit à une littérature strictement judiciaire, mais devient également un objet de savoir et de divertissement, dans toutes les classes de la société.

En influençant les verdicts et en contrôlant par-là même les abus d’un pouvoir judiciaire absolutiste, le factum fait prendre conscience à chaque lecteur du rôle qu’il peut jouer dans l’espace public. En cela, le factum est considéré comme l’un des vecteurs grâce auxquels s’est élaborée une notion fondamentale : l’« opinion publique ».

  • un fonds extrêmement riche

Aujourd’hui, le département Droit, économie, politique de la BnF conserve un fonds de plus de 50 000 pièces pour la période postérieure à 1790. Cependant, malgré la richesse de cette collection, la connaissance historique du factum contemporain demeure encore assez parcellaire. La journée d’étude organisée à la BnF le 26 novembre prochain a pour but de donner un nouvel éclairage sur cette source unique et originale d’information sur le contexte social, économique et culturel de la France contemporaine.

Geoffrey Fleuriaud et Gilles Baudouin (BnF)

  • Où ?

Bibliothèque nationale de France, site F.-Mitterrand, Petit auditorium
vendredi 26 novembre 2010 de 9h 30 à 17h
Entrée libre

Pour en savoir plus
Vous pouvez lire ce précédent billet sur la collection de factums à la BnF et interroger la Bibliothèque numérique Gallica
Une démarche de recherche dans les collections de factums est expliquée, étape par étape, dans le Guide de recherche en bibliothèque en ligne sur le site de la BnF : Miscellanées - Factums
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Source des images : Bibliothèque nationale de France
Gallica : Factum Godin 1847 - La foule devant le Palais de justice, lors du procès Caillaux en 1914

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